Version 3.0 du 12 mars 2025
Entre la Société SAS Rénovation Globale Énergies, située au 5 Avenue Lionel Terray B09 – 69330 Meyzieu, au Capital Social de 50 100€, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LYON sous le numéro SIREN 920960143, représentée par M. Loïc Lacombe en qualité de Président, dûment habilités aux fins des présentes. La société peut être jointe par email en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site. Ci-après Rénovation Globale Énergies.
D’une part, Et la personne physique ou morale procédant à l’achat de produits ou services de la société, Ci-après, « l’Acheteur », ou « le Client » D’autre part, Il a été exposé et convenu ce qui suit :
Aide : désigne une Prime d’Etat, dont peut éventuellement bénéficier un Client pour la réalisation de travaux de rénovation énergétique.
Anah : désigne l’Agence Nationale de l’Habitat.
CGV : désigne les présentes conditions générales de vente de l’Offre Rénovation Globale Énergies.
Client : désigne une personne physique qui a souscrit à l’Offre, et a accepté les CGV.
CSTB : La certification par le CSTB présente une forte valeur ajoutée. Elle valorise la performance (qualité, sécurité, durabilité, etc.) de produits de construction à un ensemble d'exigences décrites dans les référentiels de certification. Ceux-ci précisent les spécifications techniques à respecter et les modalités de leurs contrôles.
Date d’Engagement des Travaux : désigne la date la plus ancienne entre i) la date de la signature du devis ou du bon de commande relatif aux Travaux et ii) la date de versement d’un acompte par le Client.
Dispositif CEE: désigne le cadre légal et réglementaire des certificats d’économies d’énergie (CEE) y compris les fiches d’opérations standardisées et la prime Coup de Pouce relatives aux Travaux signées par Rénovation Globale Énergies.
Offre : désigne l’offre Rénovation Globale Énergies en vigueur au jour des présentes comprenant les Services Inclus visés à l’article 4.
Partenaire Rénovation Globale Énergies: désigne un Professionnel de rénovation énergétique, membre du Réseau de Partenaires et ayant un contrat en vigueur avec Rénovation Globale Énergies.
Ma Prime Rénov : désigne le programme « MaPrimeRenov’ » de l’Anah dont les conditions sont détaillées sur www.maprimerenov.gouv.fr.
Revenus : désigne la somme des revenus fiscaux de référence de chaque foyer fiscal composant le ménage du Client, pour l’année N-2 ou N-1 s’ils existent, par rapport à la Date d’Engagement des Travaux pour l’obtention de la Ma Prime Rénov et par rapport à la date de la demande de l’aide dans le cadre du Programme.
RGE : Reconnu garant de l’environnement
Service(s) : désigne(nt) le(s) Service(s) proposé(s) par Rénovation Globale Énergies à un Client dans le cadre des CGV.
Services Inclus : désignent les Services visés à l’article 4 des CGV.
Site(s) : désigne indifféremment un site internet édité par la société Rénovation Globale Énergies et accessible notamment à adresse www.rge.fr
ARTICLE 1 - CHAMP D'APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente (les « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues par la société RÉNOVATION GLOBALE ÉNERGIES (« la Société » ou « le Vendeur ») avec les consommateurs et/ ou Clients professionnels (« les Clients » ou « le Client »). Les présentes CGV définissent les droits et les obligations des parties dans le cadre de l’exécution des travaux de rénovation énergétique réalisés par les artisans auxquels fait appel Rénovation Globale Énergies, pour ses clients. Les Produits de la Société sont proposés sur l’ensemble du territoire métropolitain français. Le Client est tenu de se reporter au descriptif de chaque Produit afin d’en connaître les propriétés et les particularités essentielles. Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles. Le choix et l’achat d’un Produit est la seule responsabilité du Client. Les présentes CGV sont systématiquement communiquées à tout Client préalablement à la passation de commande et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout document contradictoire. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées avant la passation de sa commande. Les CGV pouvant faire l’objet de modifications ultérieures, la seule version applique à l’achat du Client est celle en vigueur à la date de la commande.La Société, après évaluation des besoins du Client, lui établit un devis. Ce devis est valable pendant une durée d’UN MOIS, sauf indication contraire mentionnée sur le devis. Le Client peut valider sa commande en signant le devis qui mentionnent les produits proposés, le prix de ces derniers, les remises éventuelles négociées par le Client, les modalités d'installation et les CGV de la Société. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. Conformément aux dispositions de l’article L. 221-18 du Code la consommation, lorsque le contrat est conclu hors établissement, le Client consommateur dispose d’un délai de QUATORZE JOURS pour se rétracter, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221-23 à L. 221-25 du Code la consommation. En cas de rétractation, le coût de renvoi des produits est supporté par le client Consommateur. Le délai de QUATORZE JOURS court à compter du jour de celui de la réception des Produits par le Client ou à compter du jour qui suit la date de conclusion du contrat. Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit notifier au Vendeur son droit de rétractation au moyen d’une lettre recommandée avec accusé de réception, à Rénovation Globale Énergies, 5 avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu, avant l’expiration du délai de rétractation. Le formulaire de rétractation annexé aux présentes CGV peut être utilisé par le client. La Société se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
ARTICLE 3 - PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT
Les
prix sont exprimés en euros, hors taxes et toutes taxes comprises. Sauf
stipulation contraire, les paiements s’effectuent comme suit : 50% du
montant TTC à la signature du devis, lorsque le délai de rétractation est
passé, si le Client en bénéficie, qui emportera le cas échéant validation
définitive de la commande du Client ; 35% du montant TTC à la réception
des premiers travaux effectués (système de chauffage et/ ou VMC et/ ou
menuiseries etc.) et enfin, le solde de 15% du montant TTC lorsque les travaux
sont achevés et les réserves levées, lors de la signature du Procès-Verbal de
fin de chantier. En cas de retard de paiement, des pénalités de retard seront
appliquées conformément à l’article L.441-6 du Code de Commerce. Les moyens de
paiements définis par l’entreprise sont la carte bancaire, le virement bancaire.
Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à l’installation des Produits commandés
par le Client si le prix ne lui a pas été préalablement réglé en totalité dans
les conditions ci-dessus, indiquées. Les paiements effectués par le Client ne
seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes
dues par le Client au Vendeur. Le retard de paiement entraînera l’exigibilité
immédiate de l’intégralité des sommes dues par le Client, sans préjudice de
toute autre action que le Vendeur serait en droit d’intenter, à ce titre, à
l’encontre du Client. Dans ce cas, hors droit proportionnels de recouvrement ou
d’encaissement qui peuvent être mis partiellement à la charge du Vendeur, les
frais de l’exécution forcée seront à la charge du Client. En outre, le Vendeur
se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant
ci-dessus, de suspendre l’exécution de ses obligations.
La Société
s’engage à exécuter les travaux conformément aux règles de l’art et aux normes
en vigueur, donnant sous-traitance automatique à des artisans qualifiés
Reconnus Garants de l’Environnement (RGE), pour les postes de travaux pour
lesquels ils sont qualifiés, reconnus et expérimentés. Le client s’engage à
assurer l’accès aux locaux, à mettre à disposition toutes les informations
nécessaires à la bonne réalisation des travaux.
La Société
s’engage à exécuter les travaux dans un délai de SIX MOIS maximum après la
réception de l’accord de l’ANAH. Les délais de traitement et d’avancement de
l’Agence National de l’Habitat étant inconnus, incompressibles, et ne relevant
pas de la responsabilité de la Société, cette dernière ne prévoit qu’une date
de démarrage de travaux prévisionnelle, qu’elle ne pourra valider
définitivement avec le Client, qu’au retour de l’Agence National de l’Habitat
concernant son dossier.
Toute
modification demandée en cours de chantier devra faire l’objet d’un avenant
signé des deux parties.
ARTICLE 5 - RECEPTION DES TRAVAUX
À la fin des
travaux, une réception est effectuée en présence d’un(e) représentant(e) de la
Société et du Client. Si des réserves sont émises par le Client, elles devront
être mentionnées clairement sur le Procès-Verbal de fin de chantier remis par
la Société, daté, complété, signé de la part du Client et de la Société.
La Société s’engage alors à tout mettre en œuvre pour lever les réserves, si toutefois, elles sont en corrélation avec l’intervention de la Société ou de ses sous-traitants, sans que l’intervention d’une tierce personne ou du Client n’ait entravé, dégradé, endommagé les ouvrages et que les travaux concernés par les réserves soient notifiés dans le devis signé par le Client. Lors de la réception des travaux, la Déclaration de Fin de Chantier sera complétée par le Client et remis à la mairie de la commune concernée, par la Société par tout moyen qui lui permette de le faire.La responsabilité de la Société ne saurait être engagée en cas de défaut relevant d’un mauvais entretien, de l’absence d’entretien, d’une utilisation inappropriée des ouvrages réalisés, d’avaries du fait du Client ou d’une personne tierce rendant les ouvrages ou les équipements inutilisables. Les réparations ou remplacement n’entraînent pas une augmentation de durée de garantie ou renouvellement de garantie. Le non-paiement entraîne immédiatement la cessation de garantie contractuelle sur le matériel livré. Les garanties commerciales des équipement et fiches techniques conformes attestant des garanties fabricant pourront être fournies dans un dossier à la fin des travaux et à la signature du Procès-Verbal de fin de chantier, sans réserve.
ARTICLE 6 - GARANTIES ET RESPONSABILITES
La Société et
les sous-traitants intervenants disposent d’une Responsabilité Civile
Professionnelle, garantissant une couverture pour réparer tout ou partie des
dommages matériels, immatériels ou corporels à des tiers survenus du fait de
leurs activités, selon les conditions prévues aux contrats souscrits.
Les travaux
bénéficient de garanties légales, notamment la garantie de parfait achèvement
pendant UN AN à compter du lendemain de la levée ou de l’absence de réserve du
Procès-Verbal de fin de chantier, d’une garantie légale de conformité des biens
pendant DEUX ANS à compter de la délivrance des équipements, de la garantie
décennale de la Société et celles sous-traitants intervenants.
Le Client
peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la
chose vendue au sens de l'article 1641 du Code civil.
Le Client
peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la
chose vendue au sens de l'article 1641 du Code civil.
La
responsabilité de la Société ne saurait être engagée en cas de défaut relevant
d’un mauvais entretien, de l’absence d’entretien, d’une utilisation
inappropriée des ouvrages réalisés, d’avaries du fait du Client ou d’une
personne tierce rendant les ouvrages ou les équipements inutilisables. Les
réparations ou remplacement n’entraînent pas une augmentation de durée de
garantie ou renouvellement de garantie. Le non-paiement entraîne immédiatement
la cessation de garantie contractuelle sur le matériel livré. Les garanties commerciales des équipement et
fiches techniques conformes attestant des garanties fabricant pourront être
fournies dans un dossier à la fin des travaux et à la signature du
Procès-Verbal de fin de chantier, sans réserve.
Le Client
s’engage, pour la période de l’ensemble des travaux et toute leur durée, à
souscrire à une assurance dommage-ouvrage.
Le Client
peut, sur simple demande à la Société, obtenir les qualifications des
intervenants, l’assurance de la Société et les garanties équipements.
ARTICLE 7 - FORCE MAJEURE
La Société ne
pourra être tenue pour responsable en cas de retard ou de non-exécution
résultant d’un cas de force majeure (intempéries, grèves, catastrophes
naturelles…). La Société s’engage à tenir informé le Client de la survenance
d’un événement de force majeure et procédera dans les SOIXANTES JOURS suivants
ce cas de force majeure, à un nouveau planning transmis au Client.
ARTICLE 8 - RESILIATION
En cas
d’annulation par le client après la période de rétractation, une indemnité
proportionnelle aux frais engagés de la part de la Société sera due par le
Client.
Si la
résiliation intervient après une commande effectuée pour les projets du Client,
le montant total de la commande sera facturé au Client, si la résiliation
intervient alors que les travaux ont débuté, la Société facturera les
déplacements des professionnels à hauteur de 300€ HT par intervenant et par
jour de présence sur le chantier, les frais kilométriques et l’intégralité des
commandes effectuées pour les projets débutés et non débutés chez le Client.
ARTICLE 9 - PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
La Société
met en œuvre des traitements de données à caractère personnel. Les traitements
de données à caractère personnel mis en œuvre ont pour base l’intérêt légitime
poursuivi par la Société lorsqu’elle poursuit les finalités suivantes : 1.
Gestion de la relation avec ses clients, organisation inscription et invitation
aux évènements 2. L’exécution de mesures précontractuelles ou du contrat
lorsqu’elle met en œuvre un traitement ayant pour finalité la production, la
gestion, le suivi des dossiers clients, le recouvrement. 3. Le respect
d’obligations légales et réglementaires lorsqu’elle met en œuvre un traitement
ayant pour finalité la facturation, la comptabilité. La Société ne conserve les
données que pour la durée nécessaire aux opérations pour lesquelles elles ont
été collectées ainsi que dans le respect des réglementations en vigueur. À cet
égard, les données des clients sont conservées pour la durée des relations
contractuelles. En matière de comptabilité elles sont conservées 10 ans à
compter de la clôture de l’exercice comptable. Les données des clients de la
Société sont uniquement destinées aux personnes habilitées ainsi qu’aux
prestataires de celle-ci, lorsque le cas l’exige.
Dans les conditions définies par la loi information et libertés et le règlement Européen sur la protection des données, les personnes physiques disposent d’un droit d’accès aux données les concernant, de rectification, d’interrogation, de limitation, de portabilité, d’effacement. Les personnes concernées par les traitements mis en œuvre disposent également d’un droit d’opposition à tout moment, pour des raisons tenant à leur situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel ayant comme base juridique l’intérêt légitime de la Société, ainsi que d’un droit d’opposition à la prospection commerciale. Elles disposent également d’un droit de définir les directives générales et particulières définissant la manière dont elles entendent que soient exercés, après leur décès, les droits mentionnés ci-dessus par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@rge.fr ou par courrier postal à l’adresse suivante : 5 avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu, accompagné d’une copie d’un titre d’identité signé. Les personnes concernées disposent du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.
ARTICLE 10 - REGLEMENT DES LITIGES - DROIT APPLICABLE
En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. Pour toute réclamation le Client doit adresser un mail à contact@rge.fr ou par courrier en AR au 5 Avenue Lionel Terray - 69330 Meyzieu Bâtiment B09. Pour toute demande concernant un suivi d'installation ou SAV suite à une installation de Rénovation Globale Énergies, le Client doit adresser un mail à contact@rge.fr ou par courrier en AR au 5 Avenue Lionel Terray - 69330 Meyzieu Bâtiment B09.ARTICLE 11 - MEDIATION
Conformément à l’article L.612-1 du Code de la
consommation, le consommateur, sous réserve de l’article L.612.2 du code de la
consommation, a la faculté d’introduire une demande de résolution amiable par
voie de médiation, dans un délai inférieur à un an à compter de sa réclamation
écrite auprès du professionnel.
Cet établissement a désigné, par adhésion enregistrée sous le numéro
51148/vm/2307 le 11/07/2023, la SAS Médiation Solution comme entité de
médiation de la consommation.
Pour saisir le médiateur, le consommateur doit formuler sa demande :
- Soit par écrit à :
Sas Médiation Solution
222 Chemin de la Bergerie
01800 – Saint Jean de Niost
Tel : 04 82 53 93 06
- Soit par mail à : contact@sasmediationsolution-conso.fr
- Soit en remplissant le formulaire en ligne intitulé « Saisir le
médiateur » sur le site https://www.sasmediationsolution-conso.fr/
Quel que soit le moyen de saisine utilisé, la demande doit impérativement contenir :
- Les coordonnées postales, téléphoniques et électroniques du demandeur,
- Le nom et l’adresse et le numéro d’enregistrement chez Sas Médiation
Solution, du professionnel concerné,
- Un exposé succinct des faits. Le consommateur précisera au médiateur ce qu’il
attend de cette médiation et pourquoi,
- Copie de la réclamation préalable,
- Tous les documents permettant l’instruction de la demande (bon de commande,
facture, justificatif de paiement,etc)
ARTICLE 12 - BORDEREAU DE RETRACTATION - Annexe de l'article R221-1
FORMULAIRE DE RÉTRACTATION À ENVOYER PAR LRAR
À l’attention de Rénovation Globale Énergies
5, avenue Lionel Terray 69330 Meyzieu – SIRET 920 960 143 00039 – contact@rge.fr
– 04 28 41 02 14
Je/nous
(*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du
contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*)
ci-dessous :
Commandé
le (*)/reçu le (*) :
Nom
du (des) consommateur(s) :
Adresse
du (des) consommateur(s) :
Date
:
Conformément
à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, le consommateur dispose d’un
délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans
avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas
échéant, des frais de retour.
Signature
du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent
formulaire sur papier) :
(*)
Rayez la mention inutile.
Conformément à l’article 2 du décret n° 2022-424 du 25 mars 2022,
ces dispositions entrent en vigueur le 28 mai 2022
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